Santé, sécurité et QVCT · Santé, sécurité et RPS

Santé, sécurité et prévention des risques psychosociaux

Protéger la santé physique et mentale de vos équipes est une obligation légale. C’est aussi une condition de performance et de dialogue social. Altaïr Conseil vous aide à construire une démarche santé-sécurité solide et à prévenir les risques psychosociaux, sans empiler des procédures qui ne servent personne.

Équipe réunie en salle de travail, illustration d'une démarche de santé, sécurité et prévention des risques psychosociaux

« La santé au travail ne se découpe pas : la loi impose de protéger la santé physique comme la santé mentale. »

Notre principe

Le principe

Une même exigence, deux dimensions

La santé au travail ne se découpe pas. La loi le dit clairement : l’employeur doit protéger la santé physique et la santé mentale de ses salariés. Longtemps, la prévention s’est concentrée sur l’accident, la chute, la charge lourde, l’exposition chimique. Ces risques restent réels. Mais la souffrance au travail, le stress durable, l’épuisement professionnel pèsent aujourd’hui autant sur les organisations. Nous traitons les deux dimensions dans une même démarche, parce qu’elles relèvent de la même responsabilité et souvent des mêmes causes organisationnelles.

Le cadre

L’obligation de sécurité, socle de tout

L’article L4121-1 du Code du travail impose à l’employeur de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures couvrent trois registres : des actions de prévention des risques, des actions d’information et de formation, et la mise en place d’une organisation et de moyens adaptés. L’article L4121-2 fixe les principes généraux de prévention qui guident ces actions, à commencer par éviter le risque et le combattre à la source. Cette obligation n’est pas une formalité. Elle engage la responsabilité de l’employeur, et son respect se démontre par des actes.

Repères européens

Un enjeu mesuré à l’échelle européenne

Les risques psychosociaux ne sont pas une préoccupation franco-française. Les enquêtes européennes en donnent la mesure. La plus récente, l’enquête sur les conditions de travail d’Eurofound (2024, publiée en 2026, 36 644 entretiens dans 35 pays), relève que sur les quinze dernières années la qualité du travail a progressé partout sauf sur deux dimensions, l’intensité du travail et l’environnement social, avec une évolution particulièrement défavorable aux femmes. Les données de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) complètent ce constat, du côté des salariés comme des établissements.

27 %
des travailleurs européens déclarent du stress, de la dépression ou de l’anxiété causés ou aggravés par le travail (OSH Pulse 2022).
Au niveau des établissements, l’enquête ESENER 2019 confirme la prégnance des facteurs psychosociaux dans le travail quotidien.
60 % des établissementsDoivent gérer des relations difficiles avec des clients, des patients ou des élèves (ESENER 2019).
45 % des établissementsSignalent une pression liée aux contraintes de temps et aux délais (ESENER 2019).

Ces repères européens aident à situer une organisation, sans se substituer à un diagnostic propre. Nous détaillons ces données, leur évolution et leurs sources sur la page Diagnostic et évaluation des RPS.

Sources : Eurofound, enquête européenne sur les conditions de travail 2024 ; EU-OSHA, ESENER 2019 et OSH Pulse 2022.

Nos expertises

Sur toute la chaîne, du diagnostic à l’ancrage

Nous intervenons sur l’ensemble de la chaîne, du diagnostic à l’ancrage dans la durée. Le silo se lit en deux volets.

Volet risques psychosociaux

Diagnostic et évaluation des RPSMesurer l’exposition réelle, croiser données objectives et vécu du travail, restituer des causes plutôt que des symptômes, et suivre la démarche dans le temps avec des indicateurs.
Prévention des RPSAgir aux trois niveaux, primaire, secondaire et tertiaire, en priorité sur les causes.
RPS et DUERPIntégrer les risques psychosociaux au document unique, connaître l’obligation de sécurité, le rôle du CSE et de la CSSCT, la jurisprudence à jour.
Coût et conséquences des RPSCe que les risques psychosociaux coûtent à l’organisation et leurs effets sur la santé physique et mentale, du stress chronique à l’épuisement.
Secteur public et hospitalierLes particularités des trois versants de la fonction publique et de l’hôpital.

Volet santé, sécurité et pénibilité

Management de la santé-sécuritéBâtir une politique, une organisation, un plan d’actions, des indicateurs, et tenir le document unique.
Pénibilité et C2PÉvaluer l’exposition, distinguer ce qui ouvre droit au compte professionnel de prévention de ce qui relève d’autres dispositifs, fiabiliser les déclarations.

Complémentarité

Le lien avec la qualité de vie et des conditions de travail

Prévenir les risques et améliorer les conditions de travail sont deux mouvements complémentaires, pas identiques. La prévention réduit ce qui abîme. La démarche de qualité de vie et des conditions de travail construit ce qui va mieux : organisation du travail, marges de manœuvre, reconnaissance, contenu des tâches. Une prévention des RPS bien menée ouvre naturellement sur la QVCT, que nous traitons dans un rubrique dédiée.

Un silo dédié

Harcèlement et RPS

Le harcèlement moral, le harcèlement sexuel et les agissements sexistes touchent directement à la santé mentale et relèvent de la même obligation de sécurité. Leur traitement suppose toutefois une procédure propre, avec enquête interne, respect du contradictoire et sécurisation juridique. Nous lui consacrons un silo à part entière : enquête interne et harcèlement.

La frontière

Avec la crise déclarée

Une dégradation sociale, un drame au travail, un conflit qui s’emballe peuvent basculer en situation de crise. La prévention et la structuration relèvent d’Altaïr Conseil. La gestion de la crise déclarée, elle, s’appuie sur l’expertise dédiée du cabinet, portée par le site gestiondecrises.com.

Pourquoi Altaïr

Un tiers indépendant, sans solution à vendre

Cabinet indépendant depuis 1992, enregistré comme intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP) auprès de la DRIEETS Île-de-France. Cet enregistrement ancre notre regard : nous n’abordons jamais l’organisation sans considérer ses effets sur la santé et les conditions de travail. Nous intervenons en tiers, sans logiciel ni solution à vendre, ce qui garantit des recommandations dictées par votre seul intérêt.

Questions fréquentes

Ce que les directions nous demandent

La santé mentale relève-t-elle vraiment de l’obligation de l’employeur ?

Oui. L’article L4121-1 vise expressément la santé physique et mentale des travailleurs. Les risques psychosociaux entrent donc pleinement dans l’obligation de sécurité, au même titre que les risques physiques.

Par où commencer si notre démarche est encore embryonnaire ?

Par l’évaluation des risques et le document unique. C’est le point de départ légal et méthodologique : sans état des lieux, un plan d’actions reste au mieux approximatif.

Faut-il séparer la prévention des RPS de la santé-sécurité classique ?

Non, mieux vaut les articuler. Les causes sont souvent organisationnelles et communes. Une démarche unique évite les angles morts et les doublons.

Le CSE doit-il être associé ?

Oui. Le CSE et sa commission santé, sécurité et conditions de travail sont consultés sur l’évaluation des risques et sur le document unique. Une démarche qui les contourne se fragilise elle-même.

Le facteur humain au cœur de la décision

Évaluons la maturité de votre démarche

Un premier point pour situer vos priorités en santé-sécurité et RPS.

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